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Comment l'Etat assassine les lanceurs d'alerte (Deuxième partie)

Comment l'Etat assassine les lanceurs d'alerte (Deuxième partie)

Published Mar 11, 2021 Updated Mar 26, 2021
time 15 min

Comment l'Etat assassine les lanceurs d'alerte (Deuxième partie)

Le feu éprouve l'or et les revers éprouvent l'homme courageux.

Sénèque

 

 

Défenseur des Droits inopérant

Lorsque Françoise Nicolas, diplomate de l’ambassade de France au Bénin, subit une tentative de meurtre sur son lieu de travail alors qu’elle a dénoncé des dysfonctionnements en matière de facturation, il semble évident que l’administration prenne les mesures pour la protéger immédiatement. Alors qu’elle avait été confrontée à la raison d’État pour la première fois en 2011, elle a vu son dossier rejeté en 2012 car il fallait à tout prix le traiter sous l’angle d’une discrimination alors même qu’elle faisait également état du contexte de signalement de détournement de fonds publics. Tel était alors l’état du droit. À l’époque, le service juridique du Défenseur des droits lui avait expliqué qu’une durée de douze ans de discrimination avérée (âge, sexe) n’était pas assez longue. Son dossier n’aurait pu être instruit qu’après une période de trente ans de discrimination (sic). Du fait des nouvelles compétences attribuées au Défenseur des droits avec la loi Sapin II de novembre 2016, son dossier fut instruit.

Le 19 octobre 2018, Jacques Toubon signifie par courrier à Françoise Nicolas que son dossier de lanceuse d’alerte est clos ; il utilise le conditionnel à six reprises pour évoquer des faits pourtant avérés et notamment « … vous auriez signalé à votre hiérarchie », « une très violente altercation avec coups et blessures aurait eu lieu… » et informe qu'il ne donnera pas suite : « … au regard des compétences du Défenseur des droits en matière de protection des lanceurs d’alerte et sans contester la réalité des faits que vous décrivez ou le préjudice que vous estimez avoir subi, l’examen de votre dossier n’a pas permis d’établir l’existence de représailles de la part de votre employeur à votre égard et l’instruction de votre réclamation ne peut être poursuivie. La procédure ouverte auprès du Défenseur des droits est donc désormais achevée ». Jacques Toubon, Défenseur des Droits, refuse donc à la lanceuse d’alerte la protection prévue par la loi Sapin II contre les représailles de son administration, en considérant qu’elles sont inexistantes et en reprenant mot pour mot les arguments habituels du ministère des Affaires étrangères. Françoise Nicolas lui répondra que, outre sa négation des évidences, la position de Jacques Toubon est d’autant plus choquante que pour des faits identiques, il y avait eu chronologiquement un premier lanceur d’alerte, William Bénichou, qui n’était autre que le premier responsable hiérarchique de Françoise. En 2007 en effet, ce dernier avait expliqué à Françoise avoir adressé à l’été 2009 un rapport au ministère des Affaires étrangères et à l’Elysée pour alerter sur les détournements de fonds publics à l’échelle de l’ambassade de France au Bénin, pièces comptables à l’appui, en qualifiant Françoise de « pivot du dispositif ». Suite à ce rapport, William Bénichou avait été provisoirement écarté du ministère et embauché par son ami Jacques Toubon, alors responsable de la mission de commémoration des 50 ans des indépendances africaines (La Lettre du Continent n°573 du 08/10/2009, « Jacques Toubon et ses conseillers affûtés »). Jacques Toubon, Défenseur des Droits, savait donc parfaitement que Françoise disait vrai, indépendamment des preuves qu’elle produisait de ses alertes en interne. En juillet 2020, l'ex-diplomate saisit Claire Hédon dès sa nomination au poste de Défenseur des Droits afin que son dossier de lanceuse d’alerte soit ré-ouvert et examiné sur une base factuelle. Claire Hédon n’a pas - encore - répondu aux trois saisines.

Le moyen le plus efficace pour détruire les personnes est de nier et d’effacer leur propre compréhension de leur histoire.

George Orwell

 

Le harcèlement criminel en réseau appelé gang stalking par les spécialistes du sujet, démontre la volonté de nuire à tous les niveaux, administratif, politique, judiciaire ou encore économique. Certains lanceurs d’alerte reçoivent par exemple des courriers à intervalles réguliers de différentes administrations leur expliquant qu’ils ne sont pas à jour dans leurs dossiers, qu’ils ne peuvent recevoir des indemnités, qu’ils sont « en faute ». Malgré le nombre de photocopies envoyées à plusieurs reprises avec accusé de réception, les administrations affirment ne pas recevoir les « preuves » des situations. Il est question notamment de Pôle Emploi, de la Caisse d’allocations familiales, des Impôts mais aussi du Défenseur des droits. Cette logique permet de garder le lanceur d’alerte fatigué, tendu, stressé, détruit psychologiquement et sous contrôle puisque la peur de ne pas être en règle contraint au silence. Soyons rassurés, ose-t-on parfois nous lancer à la figure, dans d’autres pays vous auriez été suicidés ! Avec des arguments comme ceux-ci, on est en droit de penser que la corruption a effectivement encore de beaux jours devant elle dans nos démocraties occidentales.

 

Comment les élus assassinent les lanceurs d’alerte

Telle qu’elle est régie aujourd’hui, notre démocratie présente un certain nombre de failles. Nos histoires n’ont fait que prouver que la corruption galopante a été encouragée et ne sert qu’à la ploutocratie, qui se maintient au pouvoir par le mensonge et s’est longtemps crue au-dessus des lois. Le mensonge éhonté du ministre Cahuzac à l’Assemblée nationale face aux caméras de télévision, aux parlementaires, à l’ensemble des Français restera dans la mémoire de tous. Si un ministre du Budget en poste est capable d’annoncer qu’il lutte contre la fraude fiscale alors que lui-même possédait des actifs financiers non déclarés en Suisse - au passage, chez UBS à Genève -, c’est qu’il est certain d’être intouchable. Plus surprenant encore pour certains citoyens dont je fais partie, fut le soutien d’un nombre impressionnant d’élus dont a bénéficié l’ex-ministre au moment où l’affaire a éclaté fin 2013.

 

Quand dans un royaume, il y a plus d’intérêt à faire sa cour qu’à faire son devoir, alors tout est perdu.

Montesquieu - De l’esprit des lois

 

Il est ici question d’exemplarité et de responsabilité. Comment est-il possible qu’aucun des élus des «grands » partis politiques qui se succèdent au pouvoir depuis plus de trente années n’ait fait quoi que ce soit de concret ? Comment le président de l’Assemblée nationale et celui du Sénat ont-ils pu ne pas agir concrètement sur la protection des lanceurs d’alerte et montrer ainsi une détermination à protéger nos économies nationales, la santé publique et l’intérêt de tous et de chacun ? Ils auraient dû montrer l’exemple et auraient incité les élus des groupes parlementaires majoritaires – au minimum – à faire de même. Qu’en est-il des solutions d’urgence ? Des lignes de crédit auraient dû être ouvertes pour sauver les citoyens honnêtes qui se sont levés dans l’intérêt général, tout comme il est possible d’ouvrir des lignes de crédit sans sourciller lorsque l’on rémunère des intermédiaires en armes et munitions, il serait normal d’agir ainsi en faveur de ceux qui sont en danger en raison des révélations qu’ils ont faites concernant le bien commun. J’en avais fait la proposition écrite au président de la République François Hollande et à son ministre des Finances, M. Sapin. J’attends toujours leurs réponses.

Françoise Nicolas déclare avoir écrit à nombre de femmes et d’hommes politiques : président de la République, ses ministres des Affaires étrangères, de la Fonction publique, du Droit des femmes mais également des parlementaires, des élus locaux. Elle en a rencontré quelques-uns et qualifie de « cynisme » le sentiment qu’elle ressent pour décrire l’énorme décalage entre les discours vertueux et la réalité sordide. Jean-Marc Ayrault de son côté avait été informé de sa situation lorsqu’il était député de Loire-Atlantique et avait invoqué « la séparation des pouvoirs ». Ministre, il ne répondit jamais aux courriers de Françoise. Parmi les parlementaires, Françoise a écrit à Françoise Descamps-Crosnier, députée PS des Yvelines, rapporteur du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (mars 2016) et vice-présidente du groupe d’amitié France-Bénin. Françoise lui écrivit pour lui expliquer sa situation de fonctionnaire lanceur d’alerte à l’ambassade du Bénin. La réponse immédiate de la députée fut : « Les éléments dont vous avez souhaité me faire part – s’ils sont avérés– sont graves. » Françoise lui adressa aussitôt des éléments en ce sens : photos de ses blessures, jugements, plaintes. Las, elle ne reçut jamais de réponse à ses écrits. Confrontée à une réalité gênante, Françoise ajoute qu’« il est plus confortable de détourner les yeux et continuer à décrire une fonction publique forcément idyllique et vertueuse ».

La lanceuse d'alerte Françoise Nicolas parmi les soutiens de Julian Assange à Londres, 2019 - collection personnelle

Dominique Raimbourg, député PS de Loire-Atlantique, président de la commission des lois à l'Assemblée Nationale, a rencontré Françoise Nicolas à sa permanence en mai 2016 alors qu'elle venait d'être confrontée pour la troisième fois à la "raison d'Etat" devant un tribunal et que, déjà, le député et son équipe travaillaient sur une nouvelle loi visant (enfin) à protéger les lanceurs d'alerte. Il écouta Françoise attentivement en l'assurant que "justement Jean-Marc Ayrault souhaitait remettre de l'ordre" quant aux dérives notoires de l'administration dont il venait d'être nommé ministre. La proximité entre les deux hommes est de longue date, tous deux députés PS de Loire-Atlantique jusque 2017. Pourtant, dès lors, M. Raimbourg observa lui aussi le silence, ne répondant plus aux e-mails de Françoise ni aux courriers qu'elle déposait à sa permanence. Si un president de la commission des lois n'est pas choqué par l'invocation de la raison d'Etat pour priver Françoise Nicolas de ses droits, alors qui le sera ?

En 2020, Françoise Nicolas saisit la mission parlementaire chargée d’évaluer le bilan de Jacques Toubon, Défenseur des Droits, la commission chargée de préparer la transposition en droit français de la directive européenne pour une protection effective des lanceurs d’alerte, la commission parlementaire chargée d’évaluer la loi Sapin II ainsi que nombre de parlementaires supposés être attentifs à ses propos. Françoise n’obtiendra aucun retour, à l’exception notable du député FI Ugo Bernalicis. Monsieur Bernalicis interrogera le gouvernement et auditionnera Françoise sur le thème des fonctionnaires lanceurs d’alerte. Lors de cette audition, Françoise Nicolas rappellera avoir frappé à toutes les portes possibles pour se faire entendre, en vain: Défenseur des Droits, ministres, DRH, inspection interne, médiateur, référent déontologue…

 

Nous avons chacune fait des « appels à citoyens en danger » auprès de nos élus de premier plan. C’est leur responsabilité de s’engager à nous défendre. L’intérêt général devrait être au centre de tous les débats à l’Assemblée nationale, au Sénat et au Parlement à Bruxelles. Il s’agit là d’une véritable volonté politique de nous laisser mourir à petit feu, sinon des solutions auraient été trouvées pour chacun d’entre nous.

 

Quand les élus agressent les lanceurs d’alerte

Le 5 avril 2016, j’étais invitée par la chaîne LCP pour un direct intitulé « Panama Papers : la grande évasion » dans l’émission Ça vous regarde, présentée par le journaliste Arnaud Ardouin. À cette occasion Éric Alt, vice-président de l’association Anticor, Karine Berger, députée PS, et Nicolas Bay, eurodéputé FN étaient eux aussi invités. Alors que l’exemplarité dont j’ai fait preuve depuis juin 2008 n’est pas à remettre en question, alors que la solidarité féminine est pour moi bien plus qu’un concept, je m’attendais de la part de la députée PS à du soutien, de l’intérêt, voire une proposition d’aide pour me sortir des difficultés dans lesquelles je me démène depuis 2008. Hélas, il n’en fut rien, bien au contraire. Dans la salle de maquillage avant le direct télévisé, nous étions sept personnes parmi lesquelles Éric Alt, Nicolas Bay, deux assistantes de la chaîne LCP et la maquilleuse. La députée Karine Berger m’a littéralement agressée verbalement avec des termes plus que choquants, m’indiquant que la situation professionnelle et financière dans laquelle je me trouve n’est que « ma faute », puisqu’il n’y a pas de loi pour protéger les lanceurs d’alerte. Je n’aurais, selon cette femme, « jamais dû dénoncer ». Me retrouver dans la précarité, avoir à quitter mon appartement et à être séparée de mes enfants « n’est que normal » selon cette élue.

Virginie Rozière, eurodéputée française (S&D), rencontrée lors de la soirée où Antoine Deltour s’est vu remettre le prix du Citoyen européen en septembre 2015, m'a jeté au visage ce soir-là que je devrais faire moins de bruit autour de la nuisance et de la puissance des lobbyings à Bruxelles, car pour sa part, elle n’en a jamais rencontré. Pourquoi a-t-elle alors fait partie de ceux qui ont signé la directive « Secret des affaires » quelques mois plus tard ? N’est-ce pas utile de rappeler que les lobbyistes financiers dépensent 120 millions d’euros chaque année à Bruxelles ?

Alors que je n'ai jamais échangé par écrit avec l'ex-eurodéputée, je recevais le 10 novembre 2017 un Email assez long, se terminant ainsi : (...) "Comme vous pouvez le voir, mon engagement pour la protection des lanceurs d’alerte a toujours été sincère et constant. Ces femmes et ces hommes sont les premiers remparts de l’intérêt général contre les dérives des privés et des institutions. Défendre le rapport sur la protection des lanceurs d’alerte a été un honneur et comme beaucoup de lanceurs d’alerte et d’associations de défense de la transparence, je me félicite du résultat voté au Parlement en octobre. Mais cette bataille ne suffira pas si le contenu de nos propositions n’est pas repris par la Commission et suivi par le Conseil. C’est pourquoi, il est important d’unir nos forces pour faire pression sur la Commission afin qu’elle propose un texte à la hauteur de l’enjeu !"

Faire passer des lois, tout le monde en comprend les enjeux, mais a priori, nous serions déjà protégés puisque notre actuel Garde des Sceaux déclarait en 2017 sur BFM TV

Voir qu’un crime se déroule sans le dénoncer, c’est un délit, c’est de la non-dénonciation de crime.

Eric Dupont Moretti

 

Se pose ainsi - et de nouveau - la question de la protection dont bénéficient ceux qui ne dénoncent pas, ceux qui se taisent. Jusqu'à présent, ces personnes sont bien plus protégées que les lanceurs d'alerte puisqu'elles sont insérées dans la société, ont un emploi et ne connaissent pas de procédures interminables en justice.  Elles ne sont ni harcelées, ni discréditées, ni isolées. Pour rappel, les ex-dirigeants d'UBS mis en examen et condamnés en 2019 travaillent tous dans l'industrie bancaire et nous saurons d'ici à l'été prochain si le procès en appel confirmera ou infirmera leur condamnation.

Ainsi 'Monsieur Idée' (nom modifié à la demande de l'intéressé) explique très précisément la responsabilité des sachants taiseux (ceux qui savent et se taisent) dans cette interview : Le droit français protège t'il la corruption ? Alors que l'on fait croire aux citoyens qui ont dénoncé de graves dysfonctionnements ou des crimes financiers, économiques etc. qu'ils devraient attendre des lois les protéger, on se rend compte que rien n'est fait contre ceux qui savent et se taisent

Pourquoi la totalité du monde du travail - cabinets de recrutement, chasseurs de tête, entreprises - tourne t'elle le dos aux lanceurs d'alerte ? Pourquoi les élus ne nous emploient-ils pas, par exemple, comme assistants parlementaires ou pourquoi encore l'administration ne nous confierait-elle pas un poste ? Quel est l'intérêt de laisser dans la précarité des gens compétents et intègres ? S'agit-il d'en faire des exemples de misère pour que les autres citoyens restent murés dans le silence ? Comme l'a déclaré le lanceur d'alerte Alain Robert à plusieurs reprises : "Souhaite t'on un monde où il y ait de plus en plus de lanceurs d'alerte ou de moins en moins de l'anceurs d'alerte ?"

Table ronde à l'OCDE, mars 2019 - Collection personnelle

Je retrouvais Virginie Rozière lors d'une table ronde à l'OCDE à Paris deux années plus tard. En vingt minutes, j'exposais les nombreuses difficultés auxquelles je suis confrontée depuis 2008, qui ont ruiné ma vie - à la fois en dénonçant les agissements d'UBS et en aidant, sur ordre, l'Etat français pendant plus d'une année. L'ex-Eurodéputée a enchaîné expliquant qu'une directive européenne allait être votée. Deux mondes se côtoient et ne peuvent se comprendre : De mon côté, j'attendais un peu d'humanité, de solidarité féminine, de chaleur humaine, la proposition d'une aide concrète, immédiate exactement comme je l'attendais de la députée Karine Berger ; de l'autre côté, les élus ne peuvent comprendre nos situations puisqu'ils n'y ont jamais été confrontés. Luke Mink Flanagan, un des Eurodéputés irlandais avait d'ailleurs dénoncé par une vidéo devenue virale en 2017 qu''un lanceur d'alerte devrait "se taire sinon il détruira sa vie (...) (...) : "Vous allez détruire votre vie !" alors que son pays est réputé faire partie de ceux qui protègeraient le mieux au monde.

Nos expériences prouvent que le premier à ne pas respecter les lois est l'Etat ; derrière l'Etat se cachent des hauts fonctionnaires dont on ne connaît parfois ni le nom, ni le visage, qui ne rendent jamais de compte. Pour preuve, Françoise Nicolas tout comme moi, a respecté les lois de notre pays et est une survivante de ce système qui a décidé depuis dix années de l'éliminer. Elle a raison de qualifier de « cynique » le sentiment qu’elle ressent pour décrire l’énorme décalage entre les discours vertueux et la réalité sordide. Certaines "élites" ont décidé qu'il y aurait des lanceurs d'alerte, insérés dans la société, salariés ou fonctionnaires, entourés de comités de soutien, d'associations et de personnalités politiques et des sous-lanceurs d'alerte, critiqués publiquement, sans ressources et abandonnés de tous.

 

Photo de couverture : Statues #anythingtosay de l'artiste Davide Dormino sur le parvis de Beaubourg, Paris, septembre 2015

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